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pour « plenel pour les musulmans ».
Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles, précédé du rapport, au président de la république et suivi de l'instruction pour l'application dudit décret
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Du Caractère juridique de la liquidation d'une société commerciale, Faculté de droit de Paris, le 12 juin 1900
BOURGUET-A
Hachette BNF
22,50 €
Faculté de droit de Paris. Du testament inofficieux en droit romain. De la possession, et de la prescription des servitudes en droit français. Thèse pour le doctorat
Champetier de Ribes
Hachette BNF
18,00 €
De l'assurance sur la vie considérée spécialement dans le cas où elle est contractée, au profit de bénéficiaires indéterminés : thèse pour le doctorat
Ferrié
Hachette BNF
20,00 €
Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, Promulgué par arrêté ministériel du 17 Juin 1880. Extrait de la Revue Pédagogique
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour Antoine de Godru, demandeur en lettres, contre messire Henry Foucault, marquis de Saint-Germain-Beaupré, servant de réponse au factum dudit sieur de Saint-Germain
Favre
Hachette BNF
9,50 €
De rebus auctoritates judicis, possidendis seu vendundis, jus romanum De la compétence, en matière de contributions directes, droit administratif : thèse pour la licence
André Vincent
Hachette BNF
13,90 €
Lettre adressée à M. Emile Leroux, avocat, pour M. G. Hugelmann, à propos des poursuites exercées contre lui sur la dénonciation de MM. Aycard et de banquiers
XXX
Hachette BNF
9,50 €