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pour « la cantine de minuit ».
Le code de la route : texte et commentaire du décret du 27 mai 1921, concernant la réglementation de l'usage des voies ouvertes à la circulation publique
Alexis-G. Orgias Martini
Hachette BNF
17,50 €
Ordonnance de Louis XV de février 1731, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations. Partie 2-3
Jean-Baptiste Furgole, Louis XV
Hachette BNF
32,00 €
Mémoire sur les finances, contenant un moyen certain pour rembourser la masse de la dette de l'Etat, et assurer la diminution des impôts
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Observations sur l'accord de la raison et de la religion, pour le rétablissement du divorce, l'anéantissement des séparations entre époux et la réformation des loix relatives à l'adultère
Pierre-Paul-Alexandre Bouchotte
Hachette BNF
18,50 €
Huit années d'application de la loi sur les accidents du travail. La déformation de la loi, les abus simulateurs et médecins-marrons, l'exploitation des industriels
Auguste-Jean-Baptiste Villemin
Hachette BNF
9,50 €
La compétence consultative des juridictions internationales : reflet des vicissitudes de la fonction judiciaire internationale, reflet des vicissitudes de la fonction judiciaire internationale
Marie-Clotilde Runavot
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
Fiscalité immobilière, 18 fiches pour décrypter les impôts frappant la vie d'un immeuble de l'acquisition à sa cession ou transmission
Gilles Meyer
Gualino
9,80 €
La notion de constitution dans la doctrine constitutionnelle de la Troisième République, Ouvrage issu du colloque du centre d'études constitutionnelles et politiques de l'université de paris ii panthéon-assas organisé les 10 et 17 juin 2016
Armel Le Divellec
Panthéon-Assas
27,00 €