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pour « plenel pour les musulmans ».
Thèse pour le doctorat. Recherches sur le duel judiciaire et la doctrine ecclésiastique, étude de droit canonique. Université de Toulouse. Faculté de droit
A Saplayrolles
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, pour régler l'établissement des recrues des troupes, françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1775, pour donner une nouvelle forme aux régimens, affectés au service des colonies de l'Amérique
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du 26 avril 1775, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Edict du Roy d'avril 1656, portant establissement de l'hospital general, pour le renfermement des pauvres mandians de la ville et faux-bourgs de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
18,00 €
Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche, des abus et malversations commises au faict de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour M. le marechal, duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Vedel de Montel, major du régiment Dauphin, infanterie
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
11,50 €
Plaidoyer pour la parure. Société philotechnique, séance publique, le 16 décembre 1832, En réponse à un discours de son honorable ami M. Berville, contre la parure
Charles Febvé
Hachette BNF
9,50 €