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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Commentaire sur l'édit portant création de conservateurs des hypothèques sur les immeubles, réels et fictifs et abrogation des décrets volontaires
R.
Hachette BNF
24,00 €
Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisiéme race, depuis Hugues Capet, jusqu'en 1400
Eusèbe de Laurière, Claude Berroyer, Cl Al Loger, France
Hachette BNF
24,50 €
Ordonnance du roi du 10 mars 1759, concernant le corps du Génie et les compagnies de sappeurs, et de mineurs
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Examen du projet de la commission parlementaire relatif à la réforme de la loi sur les faillites
Henri Labbe-Rouselle
Hachette BNF
9,50 €
Consultation pour les anciens colons de Saint-Domingue, de MM. Dalloz, Delagrange, Hennequin, Dupin jeune et autres jurisconsultes
Antoine Louis Marie Hennequin, J.-Élisabeth-Merthie Delagrange, Philippe Dupin, Désiré Dalloz
Hachette BNF
11,50 €
Les chemins de fer français devant leurs juges naturels, traité de la jurisprudence des chemins de fer
Jules Lan
Hachette BNF
24,00 €
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies
France
Hachette BNF
18,00 €
Code de commerce et loi de procédure sur les affaires et causes de commerce du royaume d'Espagne
Victor Foucher
Hachette BNF
33,40 €