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pour « la conjuration des imbéciles ».
Thèse de doctorat. De la Délégation des actes de l'instruction criminelle, et des commissions rogatoires, en droit pénal. Faculté de droit de Lyon
Maurice Deis
Hachette BNF
22,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats ou obligations conventionnelles. Code de procédure, Du Désaveu. Code de commerce. Des Faillites. Faculte de droit de Toulouse
Henry-François Dufaur
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Effet des conventions. Code de commerce. Des Livres de commerce, Droit administratif. Développer les attributions du pouvoir exécutif pur
Justin Vivier
Hachette BNF
9,50 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
COLLECTIF
Hachette BNF
47,00 €
Du Mariage, examen comparatif des principes qui le régissent suivant le Code civil français, le droit romain, le droit canonique et la législation des États modernes
J.-B. Duchesne
Hachette BNF
30,50 €
Tableaux judiciaires et administratifs pour le service de l'audience, la confection, des distributions et ordres et l'accomplissement des opérations électorales et du recrutement
Antoine-Gaspard Bellin
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits, de ses créanciers. Faculté de droit de Paris
Jacques-Alphonse Glangeaud
Hachette BNF
17,50 €
Tableaux judiciaires et administratifs pour le service de l'audience, la confection, des distributions et ordres et l'accomplissement des opérations électorales et du recrutement
Antoine-Gaspard Bellin
Hachette BNF
16,00 €