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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière, et des pensions militaires. Texte intégral de la loi du 14 avril 1924. Extrait du Journal officiel
France
Hachette BNF
11,50 €
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance, civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670 . Nouvelle édition
COLLECTIF
Hachette BNF
44,50 €
Sociétés anonymes, assemblées générales extraordinaires. Commentaire de la loi du 22 novembre 1913, portant modifications aux articles 34 du Code de commerce, 17 et 31 de la loi du 24 juillet 1867
Rodolphe Rousseau
Hachette BNF
9,50 €
Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil
Louis-Barnabé Cotelle
Hachette BNF
30,50 €
Ordonnances du Roi du 20 août 1842 et du 7 juin 1845? relatives à la société d'assurances mutuelles, contre la mortalité des bestiaux, établie à Laval sous la dénomination de La mayenne
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Condition du fonds provincial, en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille, en droit français. Faculté de droit de Paris
Henri Langlois
Hachette BNF
24,00 €
Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, 12ème édition, À jour de la loi bioéthique du 2 août 2021
Annick Batteur, Laurence Mauger-Vielpeau
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,00 €
L'internationalisation pluraliste du droit public de l'intégration régionale une comparaison d'après la jurisprudence de la CJUE et du TJCA, UNE COMPARAISON D'APRÈS LA JURISPRUDENCE DE LA CJUE ET DU TJCA
Grenfieth de Jesús Sierra Cadena
IUV
45,00 €