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pour « la fabrique des salauds ».
Considérations importantes sur l'abolition générale de la traite des nègres, adressées, aux négociateurs des puissances continentales qui doivent assister au Congrès de Vienne
A. Bailleul
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Juridictions criminelles à Rome jusqu'à, l'établissement des cognitiones extraordinaire. Droit français : Étude sur la transportation.
Bruyant
Hachette BNF
20,50 €
Des clauses d'inaliénabilité insérées dans les actes juridiques en dehors des cas prévus par la loi, l'acte public sera soutenu le 27 octobre 1899
Besnus
Hachette BNF
16,50 €
Recueil analytique des principales décisions du Conseil de préfecture de la Seine, statuant, au contentieux : réimpression des années 1863 à 1866 inclusivement
XXX
Hachette BNF
19,00 €
De la Réhabilitation en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire, Commentaire pratique des lois des 3 juillet 1852 et 19 mars 1864
BILLECOCQ-T
Hachette BNF
14,90 €
Précis historique et critique de la législation française sur le commerce des céréales, et des mesures d'administration prises dans les temps de cherté
Hippolyte-Ferréol Rivière
Hachette BNF
20,00 €
Des droits des communes sur les eaux de source, et de la dérivation de ces eaux par les communes. Thèse pour le doctorat
Jean-Baptiste, dit Paul Chomette
Hachette BNF
18,50 €
Recueil des loix constitutives des colonies anglaises confédérées sous la dénomination d'Etats-Unis, de l'Amérique septentrionale . Auquel on a joint les notes d'indépendance, de confédération
Regnier
Hachette BNF
26,00 €