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pour « la conjuration des imbéciles ».
Colloques des morts les plus fameux condamnés, par la loi portée contre les conspirateurs, Ouvrage précédé d'une description rapide des bices de l'ancien régime
COLLECTIF
Hachette BNF
18,00 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
COLLECTIF
Hachette BNF
50,50 €
Acte pour la licence. Droit civil. Des diverses espèces d'obligations. Code de procédure. Saisies, conservatoires. Droit commercial. Des sujets de l'assurance. Faculté de droit de Toulouse
Pierre-Charles Bassal
Hachette BNF
9,50 €
Fraudes dans la vente des marchandises et falsifications des denrées alimentaires, et produits agricoles. Loi du 1er août 1905, tendant à leur répression, décret du 31 juillet 1906
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Concurrence des contrôles et rivalité des juges, Actes du colloque organisé le 18 novembre 2011 à la faculté de droit de l'université de reims
Julien Boudon
Mare & Martin
22,00 €
Innovation et analyse des risques dans le domaine de la santé et des produits de santé dans l'Union européenne, Regards croisés
Nathalie de Grove-Valdeyron
PUTC
26,00 €
La décision juridictionnelle - Introduction à la théorie et à l'empirie du droit
Arthur Dyevre
Dalloz
39,00 €
La Cour Pénale Internationale: institution nécessaire aux pays des Grands Lacs africains, La Justice pour la Paix et la stabilité en R-D Congo, en Ouganda, au Rwanda et au Burundi
Jean-Pierre Fofé Djofia Malewa
L'Harmattan
20,50 €