Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
964 résultats
pour « laurent genefort ce qui relie ».
Ordonnances touchant le mal contagieux, quand une ville s'en trouve atteinte, Parfum pour esrier les maisons et bastimens des pauvres et ce qu'il y faut observer
Espelly
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire à l'empereur, sur l'amélioration des lois et règlements commerciaux, Lettres à la chambre de commerce de Rouen et au ministre de l'intérieur à ce sujet
E. T.
Hachette BNF
19,50 €
Traité des tribunaux de judicature, ou l'on examine ce que la religion exige des juges, des plaideurs, des avocats et des témoins
Pierre Roques
Hachette BNF
32,50 €
Édict du Roy, portant création de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier juré, en toutes les villes et lieux de ce Royaume
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal, et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy, sur la jurisdiction et cognoissance des juges consuls de ce royaume, Ensemble les arrests de la cour de Parlement
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy, portant suppression des substituts de ses procureurs, en chacun siège des eslections, et greniers à sel de ce Royaume
France
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau Traité des criées. Procédures pour faire toutes sortes de décrets, suivant les coutumes, ordonnances, arrests et règlemens sur ce intervenus jusques à present. 3e édition
Antoine Bruneau
Hachette BNF
36,50 €