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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places, et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Recueil des declarations du Roy, portant interdiction des Cours de Parlement, des Aydes, Bureau des Finances, Lieutenant general, et du Corps de ville de la ville de Rouen
Louis XIII
Hachette BNF
17,00 €
État des exemptions particulières du tirage du sort pour les régimens provinciaux, accordées par le Roi à la généralité de Paris
Émile-Nicolas Rousseau
Hachette BNF
9,50 €
Précis de la science du droit naturel et du droit des gens, précédé d'une introduction historique, et suivi d'une biographie, d'une bibliographie et d'un vocabulaire
Léopold Malepeyre
Hachette BNF
22,00 €
Introduction historique à l'étude du Code civil. 1er examen, notions abrégées sur les sources, du droit civil français, notions générales sur l'organisation actuelle des grands pouvoirs publics
Daniel Folleville
Hachette BNF
13,90 €
Arrêts administratifs et règlements du Conseil provincial et du Conseil supérieur de l'Ile de France, contenant les actes de la colonisation de l'île Maurice, 1722-1767
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
16,00 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires, à bord des navires affectés au transport des passagers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le code de la route : texte et commentaire du décret du 27 mai 1921, concernant la réglementation de l'usage des voies ouvertes à la circulation publique
Alexis-G. Orgias Martini
Hachette BNF
17,50 €