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pour « la conjuration des imbéciles ».
l'harmonisation du droit des offres publiques et la protection de l'investisseur, étude comparée des règles en vigueur en France, au Royaume-Uni et aux États-Unis d'Amérique
Georges Lekkas
Librairie générale de droit et de jurisprudence
46,40 €
La culpabilité - actes des XXe Journées d'histoire du droit, [Limoges, 4-6 octobre 2000], actes des XXe Journées d'histoire du droit, [Limoges, 4-6 octobre 2000]
Pascal Texier, Jacqueline Hoareau-Dodinau
Presses Universitaires de Limoges
25,92 €
LA DYNAMIQUE DU PRINCIPE DE PROPORTIONNALITE - ESSAI DANS LE CONTEXTE DES LIBERTES DE CIRCULATION DU, ESSAI DANS LE CONTEXTE DES LIBERTÉS DE CIRCULATION DU DROIT DE L'UNION EUROPÉENN
Antonio Marzal Yetano
IUV
45,00 €
Considérations importantes sur l'abolition générale de la traite des nègres, adressées, aux négociateurs des puissances continentales qui doivent assister au Congrès de Vienne
A. Bailleul
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Juridictions criminelles à Rome jusqu'à, l'établissement des cognitiones extraordinaire. Droit français : Étude sur la transportation.
Bruyant
Hachette BNF
20,50 €
Des clauses d'inaliénabilité insérées dans les actes juridiques en dehors des cas prévus par la loi, l'acte public sera soutenu le 27 octobre 1899
Besnus
Hachette BNF
16,50 €
Recueil analytique des principales décisions du Conseil de préfecture de la Seine, statuant, au contentieux : réimpression des années 1863 à 1866 inclusivement
XXX
Hachette BNF
19,00 €
De la Réhabilitation en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire, Commentaire pratique des lois des 3 juillet 1852 et 19 mars 1864
BILLECOCQ-T
Hachette BNF
14,90 €