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pour « Stephanie des horts ».
Théorie et pratique des obligations. Tome 5, ou Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil, art. 1101 à 1386
Léobon Valéry Léon Jupile Larombière
Hachette BNF
33,00 €
Les angoisses de la mort ou Idées des horreurs des prisons d'Arras. 2e édition, Procès-verbal du district d'Arras, concernant les mauvais traitemens employés envers les détenus
Louis-Eugène Poirier
Hachette BNF
11,90 €
Traité du recouvrement des amendes, des frais de justice et de toutes condamnations pécuniaires, au profit du trésor en matière de police simple, correctionnelle, criminelle et administrative
H Crouët
Hachette BNF
33,40 €
Thèse de doctorat. De la nature des actions dans les sociétés, généralités sur le rôle économique de l'action et sur l'histoire des sociétés par actions
Couty
Hachette BNF
19,50 €
De la Représentation des obligataires des compagnies de chemins de fer et autres sociétés anonymes, étude de droit français et comparé
Stéphane Moulin
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur la distinction des actes inexistants et des actes annulables dans le droit romain, l'ancien droit français et le Code civil
Edmond Hartemann
Hachette BNF
25,00 €
Thèse de doctorat. Des droits des ascendants dans la succession de leurs descendants, en droit romain et en droit français. 10 juin 1869
Henry-Etienne-Jean-Baptiste-Léon Fréminet
Hachette BNF
22,00 €
Code des parquets. Tome 2, Analyse des circulaires et décisions du ministre de la justice et du procureur général de Paris
Georges Leloir
Hachette BNF
30,50 €