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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires, à bord des navires affectés au transport des passagers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La Loi de 8 heures dans le travail des métaux, Manuel pratique pour l'application du décret du 9 août 1920 et l'usage des dérogations
Franc Bacquié
Hachette BNF
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Thèse de doctorat. Contribution à l'étude du jury, De la participation du jury à l'application de la peine. Faculté de droit de Paris, 31 mai 1900
André Bougon
Hachette BNF
20,50 €
Droit international privé. Étrangers devant les tribunaux français. Clause du Libre et facile accès, Clause du Traitement de la nation la plus favorisée
René Vincent
Hachette BNF
9,50 €
De la Responsabilité non solidaire des co-locataires en cas d'incendie, commentaire de la loi du 5 janvier 1883 modifiant l'art. 1737 du Code civil
Henri Clément
Hachette BNF
10,90 €
Rapport sur la législation du travail, adressé par l'Union des syndicats patronaux des industries, textiles de France à M. le ministre du commerce et de l'industrie
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La fraternité, [actes du 5e colloque du réseau européen de recherche en droits de l'homme, limoges, les 5 et 6 avril 2016]
RERDH COLLECTIF
IUV
26,00 €
Les droits du patient européen au lendemain de la transposition de la directive mobilité des patient, COLLOQUE DU 24 JUIN 2014
Institut Droit et santé, Institut d'études politiques, Chaire Santé
Société de législation comparée
32,00 €