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pour « stephanie des horts ».
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Privilèges et hypothèques, Droit commercial. Des sociétés en commandite et anonyme. Faculté de droit de Toulouse
A Bacon
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Droit commercial. Faillites et banqueroutes. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Baptiste-Léopold Borie
Hachette BNF
9,50 €
Traité sur la manière de liquider les droits d'enregistrement dus à l'État, par l'ouverture des successions ou Traité des mutations par décèpour les droits d'enregistrement
Couillard-Vallée
Hachette BNF
16,00 €
Libre discours et veritable jugement, sur l'heredité des offices insinuée en France, dans le doux venim du droict annuel, faict par l'un des deputez aux Estats generaux
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Les nouveaux exploits de Chantecoq. Le mystère du train bleu, fondatrice de la Société des Auxiliatrices des âmes du purgatoire, 1825-1871
Arthur Bernède
Hachette BNF
16,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Du Domicile. Code de procédure civile. Des Réglemens de juges, Code de commerce. Des Faillites et banqueroutes. Faculté de droit de Toulouse
Léonce-Alexis Darodes Peyriague
Hachette BNF
9,50 €
Droit rural. Le Parcours de la vaine pâture, ban de vendange, vente des blés en vert, louage des domestiques et ouvriers ruraux
Edmond Martin
Hachette BNF
9,50 €
Résumé des décisions relatives aux mariages des militaires de toutes armes, et de tous grades de l'armée de terre et de la marine
François-Théodore Imperiali
Hachette BNF
9,50 €