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pour « le guin langage nuit ».
Mélanges en l'honneur de Claude Champaud - Le droit de l'entreprise dans ses relations externes à la fin du XXe siècle, Le droit de l'entreprise dans ses relations externes à la fin du XXe siècle
Collectif
Dalloz
120,00 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Sénatus-consulte Trébellien. Droit français : de la, Représentation proportionnelle. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 30 juin 1887
F Christophle
Hachette BNF
23,90 €
La Loi dite des loyers, telle qu'elle a été votée le 12 juillet par la Chambre des Députés, Les exonérations, les contributions foncières, à propos de l'impôt sur le revenu
ROUAULT-J
Hachette BNF
9,50 €
Le Titre de marquis de Flers. Tribunal de 1re instance de la Seine, 1re chambre, Audience du 14 février 1872. Plaidoiries pour M. le marquis de Flers Marie-Armand
Édouard Allou
Hachette BNF
11,00 €
Voies d'exécution sur les biens des débiteurs dans le droit romain et dans l'ancien droit français, Appendice sur les effets de la saisie arrêt dans le droit actuel. Tome 1
Jules-Édouard Tambour
Hachette BNF
28,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Élections municipales dans l'Empire romain en droit romain, Revision des constitutions en droit français. Faculté de droit de Paris, le 16 mars 1891 (Éd.1891)
DE BOUSQUET DE FLORIAN-H
Hachette BNF
25,50 €
Lettre à M. le président du tribunal civil de la Seine contre Louis Ménard et François Mons, au sujet d'un jugement en dommages-intérets, rendu par défaut contre lui le 20 novembre 1896
XXX
Hachette BNF
14,90 €
La société pour sa sureté et punir un coupable a-t-elle le droit de le priver de la vie, et si ce droit lui appartenant, il est dans son intérêt d'en user
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €