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pour « Stephanie des horts ».
Déclaration confirmative des édicts des 15 janvier et 3 août 1573 et 6 janvier 1574, concernans la jurisdiction attribuée au siège de la connestablie et mareschaussée de France
Louis XIII
Hachette BNF
13,90 €
Édit du roi du décembre 1716, portant suppression des offices de trésoriers généraux de l'artillerie, et des fortifications, réservés en deux corps d'offices distincts
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Précis de l'histoire des tribunaux secrets, dans le nord de l'Allemagne, Origine des cours wehmiques, durée, influence, étendue de juridiction et procédures inquisitoriales
Adolphe Loève-Veimars
Hachette BNF
24,00 €
Recueil des statuts, ordonnances et réglemens de la communauté des maîtres, et marchands chapeliers de la ville et fauxbourgs de Paris
France
Hachette BNF
25,00 €
Traité de paix entre le Roi, le roi de la Grande Bretagne et les Etats généraux, des provinces unies des Pays-Bas
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Hachette BNF
13,90 €
Recueil des anciens édits et ordonnances du Roy, concernant les domaines et droits de la couronne, avec des commentaires et plusieurs edits, declarations, arrests et reglemens
COLLECTIF
Hachette BNF
47,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 2
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,00 €
Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales
Antoine Desgodets
Hachette BNF
38,40 €