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pour « Stephanie des horts ».
Instruction du 6 novembre 1875 relative à la délivrance des congés de réforme, Visites des hommes en jouissance de la gratification de réforme renouvelable
COLLECTIF
Hachette BNF
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Le Conseil supérieur des colonies et ses antécédents, avec de nombreux documents inédits, et notamment des procès-verbaux du comité colonial de l'Assemblée constituante
Henri Joucla
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Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve
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Rapport sur la législation du travail, adressé par l'Union des syndicats patronaux des industries, textiles de France à M. le ministre du commerce et de l'industrie
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Droit des traités internationaux, Notes de cours à l’usage des étudiants en droit et en relations internationales Nouvelle édition revue et augmentée
Benjamin Mulamba Mbuyi
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Réglementation des centres de vacances et de loisirs, 150 fiches pour mieux comprendre le droit : réglementation des centres, responsabilités, formalités, maltraitance...
Yannick Dubois
Puits fleuri
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Code des établissements industriels classés ateliers dangereux, insalubres ou incommodes, Commentaire pratique des décret du 15 octobre 1810 et ordonnance du 14 janvier 1815
Charles-Félix Constant
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Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger 5-2023, • Grèce : L'expérience de la crise • À propos des activités libérales des universitaires
Reed Hastings
Librairie générale de droit et de jurisprudence
40,00 €