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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Question de droit maritime. L'avarie commune et le fret après l'abandon en mer de l'épave
DE COURCY-A
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Thèse pour le doctorat. Principes généraux des lois, essai historique sur le pouvoir législatif, Faculté de droit de Paris
CASATI DE CASATIS-C
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De l'indépendance civile chez les français en 1862
TESSIER DE RAUSCHENBERG
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M. Lainé et les lois d'ordre public
DE VAREILLES-SOMMIERES-G
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Dictionnaire de législation usuelle, contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif
DE CHABROL-CHAMEANE-E
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Cours élémentaire de droit pénal, à l'usage de l'instruction primaire. 2e édition
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Sentences de police rendues les 3 et 24 mai 1754 au profit des sieurs maitres et gardes, du corps des marchands de vins prenans le fait et cause du sieur Longuet, marchand de vins
CHATELET DE PARIS
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Memoire sur le provisoire, pour le sieur Benaven contre M. le maréchal duc de Richelieu
Millet de Gravelle
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