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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ministère du Travail et de prévoyance sociale. Conseil supérieur du travail. Décrets du 10 aout 1899, sur les adjudications, rapport au nom de la Commission permanente. Procès-verbaux et documents
Frédéric Honoré
Hachette BNF
11,00 €
Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905, et décrets d'administration publique. Loi 30 juin 1899, Accidents dans les exploitations agricoles
Chevalier et Rivière
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux, les signaux à faire et les manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments de l'Etat et du commerce
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 11 novembre 1885 portant règlement du service et du régime des prisons de courtes peines, affectées à l'emprisonnement en commun. Maisons d'arrêt, de justice et de correction
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie, légère dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, création en tiltre d'office formé de 2 offices, l'un de conseiller du Roy, lieutenant, particulier esleu et l'autre, de conseiller du Roy esleu en chacune eslection en chef de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Transitions démocratiques et droits de la personne en Afrique de l'Ouest francophone, Cas du Bénin, de la Guinée, du Mali et du Togo Un regard en arrière 30 ans plus tard
Thierno Souleymane Barry
L'Harmattan
23,00 €
Édit du roy du 22 juin 1633, portant creation d'un office de conseiller du Roy, tresorier de France, general de ses finances et garde-seel en chacun Bureau de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €