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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Capitalisation ou répartition dans les nouvelles lois allemandes sur l'assurance ouvrière, Loi du 1er juillet 1899 sur l'invalidité, loi du 30 juin 1900 sur les accidents
Édouard Fuster
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 16 may 1635, portant suppression des offices de tresoriers generaux, de l'extrordinaire des guerres, de la cavalerie legere, des camps et armées, des vivres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Bail à colonat partiaire, étude de la loi du 18 juillet 1889, Faculté de droit de Rennes
Godinot, Université de Rennes. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Chambre de commerce de Tours. Législation relative aux transports de marchandises,, article 105 du Code de commerce. Rapport et délibération, séance du 19 octobre 1878
Paul Lesourd
Hachette BNF
9,50 €
Défense personnelle du rédacteur de L'Abeille de la Moselle, devant le tribunal de police, correctionnelle de Metz, à son audience du 25 septembre 1822. Signé : Boquillon.
Nicolas Boquillon
Hachette BNF
9,50 €
Ressort de la cour d'appel de Metz., Prestation du serment des membres des tribunaux civils et de commerce du département des Ardennes
Pierre Grand
Hachette BNF
9,50 €
Mélanges Maurice Verdier : Droit syndical et droits de l'homme à l'aube du XXIème siècle, Droit syndical et droits de l'homme à l'aube du XXIème siècle
Collectif
Dalloz
120,00 €