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pour « Stephanie des horts ».
Législation des vins et spiritueux. Règlement d'administration publique sur les distilleries, de mélasses, vins, fruits. Extrait de l'Annuaire des halles et marchés
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Édict du roy de juillet 1629, portant règlement pour l'assemblée des Estats de la province, de Languedoc et des sommes de deniers qui seront imposées par chacun an
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Les garanties de passif / négociation, rédaction et mises en oeuvre des garanties : recommandations, NEGOCIATION, REDACTION ET MISE EN OEUVRE DES GARANTIES. RECOMMANDATIONS PRATIQUE
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Édict du roy en faveur des referendaires des chancelleries de France, contenant leur salaire et attribution pour leur droict de veu et rapport de toutes lettres royaux
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 27 août 1757, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné
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Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Règlement du 3avril 1753, de la Cour de Parlement de Dauphiné
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Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandises. Tome 1
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Manuel des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de simple police, Lois, décrets, ordonnances et analyse des décisions ministérielles, circulaires et instructions
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