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pour « le guin langage nuit ».
Instruction sur les manoeuvres de la chèvre de place, n° 1, modèle 1875, approuvée par le, ministre de la guerre le 18 septembre 1876 Renseignements sommaires sur les man uvres
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Droit romain : Des modifications que l'assiette de la dot pouvait subir à Rome durant le mariage., Droit civil français : De l'emploi et du remploi sous le régime de communauté : thèse
THERY-A-H
Hachette BNF
25,00 €
Mémoire pour demoiselle Michelle Ferrand, fille majeure, contre dame Anne de Bellinzani,, veuve de M. le président Ferrand, et dame Elisabeth Ferrand, veuve de M. le comte de Canillac
Guillet de Blaru
Hachette BNF
9,50 €
Code des lois, décrets, ordonnances et arrêtés sur l'enregistrement, le domaine, les, hypothèques, le timbre et les droits de greffe, annoté et mis au courant jusqu'au 1er janvier 1903
XXX
Hachette BNF
32,50 €
Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à, la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
11,90 €
Question à juger en la Cour des comptes, aydes et finances de Montpellier, au bureau du Domaine, si le seigneur qui acquiert des terres est tenu d'en payer le droit de lods au seigneur dominant
Impr. de J. Martel
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Praejudicia de statu en droit romain. De l'Autorité de la chose jugée, en matière d'état des personnes en droit civil. Faculté de droit de Paris, le 29 juin 1893
Raymond
Hachette BNF
18,00 €
Thèse pour le doctorat. Du Bail à loyer et du privilège du bailleur en droit romain, et en droit français. Faculté de droit de Paris, le jeudi 2 juillet 1868
CHATINIERES-P-C-G
Hachette BNF
20,00 €