Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
7693 résultats
pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
De la Législation des cours d'eau dans le droit français ancien et dans le droit moderne, De quelles améliorations serait-elle susceptible. Observations sur les frais d'ingénieur
BORDEAUX-R
Hachette BNF
21,50 €
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, et soumis à la sanction du Corps législatif. N°242. Corps législatif, session de 1858
Constant-Jouffroy Duméry
Hachette BNF
18,50 €
Traité des eunuques, dans lequel on explique toutes les différentes sortes d'eunuques, quel rang ils ont tenu et quel cas on en a fait
Charles Ancillon
Hachette BNF
19,50 €
Cours de droit administratif et de législation française des finances, Principes de droit public mis en oeuvre par les lois administratives
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
43,00 €
Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions ?
Antoine-Benoît Vigarosy
Hachette BNF
12,90 €
Un testateur peut-il conférer à un exécuteur testamentaire le pouvoir, de réaliser les valeurs mobilières et immobilières de la succession
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Les Usages forestiers d'Imphy suivis de quelques notes sur Imphy, et d'un aperçu comparatif de la propriété forestière avec la propriété agricole
Pierre Briffaut
Hachette BNF
17,50 €
Étude critique sur les conditions de constitution en gage des choses incorporelles, en matière civile et commerciale. Thèse pour le doctorat soutenue le 27 octobre 1897
Alexandre Cerban
Hachette BNF
22,50 €