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pour « le guin langage nuit ».
Lettres patentes du roi, pour la translation & établissement, dans le collège de Louis le Grand,, du collège de Lizieux, ainsi que des boursiers des collèges de Paris où il ne se trouve plus
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour Louis de La Pivardière, sieur du Bouchet, tant en son nom que comme prenant le, fait et cause de Marguerite-Françoise Chauvelin, sa femme, contre M. le procureur général
Denyau
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit français. Du service militaire dans ses rapports avec les droits, politiques et le mandat législatif. Thèse de doctorat soutenue le 30 octobre 1899 par A. Cothias,
A Cothias
Hachette BNF
16,50 €
Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816
XXX
Hachette BNF
16,50 €
Thèse pour le doctorat. De nominis pignore en droit romain. Du nantissement des créances, en droit civil et en droit commercial. Faculté de droit de Paris, le mercredi 21 mai 1873
CHAUFTON-A
Hachette BNF
22,00 €
Réclamations pour le Sr Charles-Marie-Canalès-Oglou, seul héritier de feu Sr de Boullon-Morange, demandeur, contre dame Aubourg, veuve du sieur Léonard Robin près le Tribunal civil de la Seine
Avocat Adam
Hachette BNF
17,00 €
Procès du lieutenant-général Savary duc de Rovigo. Plaidoyer de Me Dupin devant le conseil de guerre, et la décision de ce conseil, en date du 27 décembre 1819, qui acquitte le duc à l'unanimité
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
9,50 €
Conclusions pour la Société E. Gonthier & Cie contre le gouvernement égyptien sur le règlement, de l'indemnité accordée en principe par jugement de la Chambre spéciale du 21 mars 1877
Idt
Hachette BNF
11,00 €