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pour « Stephanie des horts ».
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest et arrestés de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné concernant les jésuites
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
11,00 €
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
33,40 €
Des usines sur les cours d'eau. Tome 1, Développements sur les lois et règlements qui régissent cette matière à l'usage des fonctionnaires
Benjamin Nadault de Buffon
Hachette BNF
33,00 €
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires, de Sa Majesté Trés Chrêtienne et celle des alliez
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Hachette BNF
9,50 €
Régime administratif et financier des communes, ou Résumé des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale
Henri-Jean-Baptiste Davenne
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Acte pour la licence. Code Civil. De la Preuve des obligations. Code de procédure. Des Demandes, en distraction d'objets saisis mobilièrement. Faculte de droit de Toulouse
Jean-Isidore Villebrun
Hachette BNF
9,50 €
Le nouveau régime fiscal des mutations par décès et entre vifs. 2e édition, manuel pratique et formulaire des déclarations de successions
Pierre-Ulric Dubuisson
Hachette BNF
33,00 €
Recueil des consultations rendues par plusieurs jurisconsultes de la Belgique sur des questions, qui résultent d'un prétendu contrat de mariage, entre Charles Dhont et Isabelle Claesman
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €