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pour « Stephanie des horts ».
Le nouveau régime fiscal des mutations par décès et entre vifs. 2e édition, manuel pratique et formulaire des déclarations de successions
Pierre-Ulric Dubuisson
Hachette BNF
33,00 €
Recueil des consultations rendues par plusieurs jurisconsultes de la Belgique sur des questions, qui résultent d'un prétendu contrat de mariage, entre Charles Dhont et Isabelle Claesman
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Opinion d'un jurisconsulte, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés, et la confirmation de la vente de ces biens par l'autorité royale
Henri Jean Baptiste Dard
Hachette BNF
16,00 €
La Question des fabriques. Ligne de conduite à tenir par les trésoriers de fabrique, Adhésion du comité des jurisconsultes catholiques de Paris. Projet de pétition
Jules Jamet
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de législation industrielle, rédigé d'après les programmes des Facultés de droit, et ceux du concours pour l'inspection du travail, avec le texte des lois ouvrières
Henry Ferrette
Hachette BNF
33,00 €
Plaidoirie et réplique pour la Gazette constitutionnelle des cultes, Tribunal correctionnel de la Seine, audiences des 26 et 28 mai 1830
Guillaume-Jules Mermilliod
Hachette BNF
11,90 €
Manuel formulaire des demandes en réhabilitation des faillis, loi du 30 décembre 1903, Examen critique et pratique de la législation et de la jurisprudence
René Marange
Hachette BNF
16,00 €
Manuel-annuaire du contribuable, mettant à la portée de tout le monde le résumé des lois, des instructions et de la jurisprudence
Hippolyte Gouget
Hachette BNF
16,50 €