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pour « la conjuration des imbéciles ».
Tarif des droits de douane et de navigation maritime, et état des prohibitions à l'entrée, et à la sortie, terminé par le tableau des importations pendant les sept premiers mois de l'an 12
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté
Louis XIV
Hachette BNF
29,00 €
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
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Supplément au barème des droits de succession, barème Mager. Loi du 22 mars 1924, article 3, Exposé des règles de liquidation de la taxe successorale et des droits de mutation par décès
COLLECTIF
Hachette BNF
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Le guide des sûretés mobilières et autres opérations connexes - Inscriptions au greffe du tribunal de Commerce
Pascal Etain, Vincent Doucède, Dominique Da
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Code général des collectivités territoriales 2024, annoté et commenté. 27e éd.
Alain Pariente, Guillaume Pailler, Olivier Didriche, LAETITIA JANICOT, Frédéric Allaire, Vincent Crosnier de Briant
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La philanthropie au profit des musées d'art, Une étude de droit privé comparé (France/Etats-Unis/Québec)
Anne-Sophie Hulin
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Les conflits de lois dans l'avant-projet de code camerounais des personnes et de la famille, Vers une réforme conséquente ?
Brigitte Djuidje Chatué
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