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pour « jacques martel voie verne ».
L'amendement Janzé et la jurisprudence : colportage des journaux sur la voie publique
Henri Cernuschi
Hachette BNF
11,50 €
Du refus opposable aux indignes qui prétendent devenir français par voie de recrutement militaire
Henri Hayem
Hachette BNF
10,90 €
De l'acquisition de la qualité de français par voie de déclaration
Lucien Gérardin
Hachette BNF
20,50 €
Thèse : Du Mandat en droit romain. Des Entreprises de transports par voie de terre, droit français
Jacobo
Hachette BNF
17,00 €
De la Suppression des paroisses par voie administrative, Extrait du Bulletin des lois civiles ecclésiastiques
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
la voie cheyenne, conflit et jurisprudence dans la science primitive du droit
Karl Nickerson Llewellyn, Edward Adamson Hoebel
Librairie générale de droit et de jurisprudence
61,85 €
Droits de l'âgent public dans un pays en voie de développement
Zachael Ki
Presses Universitaires de Perpignan
18,29 €
De la Suppression des paroisses par voie administrative, Extrait du Bulletin des lois civiles ecclésiastiques
XXX
Hachette BNF
9,50 €