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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1754-1771. Partie 2
COLLECTIF
Hachette BNF
36,50 €
Édict du roy, portant attribution de la qualité et fonction d'esleu aux commissaires examinateurs, seconds advocats et procureurs du Roy alternatifs et confirmation des exemptions de tailles
Louis XIII
Hachette BNF
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Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1683-1700
COLLECTIF
Hachette BNF
46,00 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
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16,00 €
Édit du Roi du 11 janvier 1552, touchant la création des nouvelles offices des capitaines, et munitions de nostre artillerie, que des vires de noz camps et armées
Henri II
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9,50 €
Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal, des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés
Louis XVI
Hachette BNF
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Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
26,00 €
Procès en diffamation. M. Delamarche contre le Cri du peuple, Application de la loi sur la presse du 29 juillet 1881
Arnoult
Hachette BNF
20,50 €