Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance du roi, du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues, des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict general du roy du 28 juin 1627, sur le reglement de la justice, et creation en heredité de plusieurs offices
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 22 juin 1633, portant création d'un conseiller second président, et d'un conseiller lieutenant criminel en chacune élection de ce Royaume
France
Hachette BNF
9,50 €
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
33,00 €
Édict du 19 d'aoust 1627, pour la création et restablissement de deux receveurs anciens, et alternatifz du taillon aux eslections de la province de Normandie
France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 7 septembre 1744, de la souveraine cour de Parlement. Aydes et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
16,50 €
Édict du roy du 6 mars 1626, portant création des offices de receveurs et controlleurs généraux, provinciaux triennaux des décimes, avec les gages et droicts d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €