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pour « jacques martel voie verne ».
Cours de droit naturel et politique. Leçon 1
Gabriel-Julien-Jacques-Louis La Forest-d'Armaillé
Hachette BNF
14,90 €
Mémoire à consulter et consultation pour la dame Anne-Rose Cabibel, veuve Calas, et pour ses enfants
Jean-Baptiste-Jacques Élie de Beaumont
Hachette BNF
11,90 €
Projet de constitution
Alexandre-Jacques-Denis Gaschon de Molènes
Hachette BNF
9,50 €
De l'Humanité dans les lois criminelles et de la jurisprudence, sur quelques-unes des questions que ces lois font naître
Alexandre-Jacques-Denis Gaschon de Molènes
Hachette BNF
33,40 €
Mémoire signifié pour M. de La Verdure de Gaverelle, prévôt de l'église métropolitaine de Cambray, contre le sieur Robert Filzmaurice
Jacques Accarias de Sérionne, de Sérionne
Hachette BNF
11,90 €
Précis signifié pour Georges-Albert-François de La Verdure de Gaverelle, ancien chanoine, opposant à l'enregistrement des bulles obtenues par le sieur Fitz-Maurice, le 6 mars 1744
Jacques Accarias de Sérionne, De Sérionne
Hachette BNF
9,50 €
Citoyenneté et nationalité, perspectives en France et au Québec
Dominique Colas, Claude Émeri, Jacques Zylberberg
Presses universitaires de France
45,64 €
Traité de droit civil., [12], Droit spécial des sûretés réelles, droit spécial des sûretés réelles
Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,65 €