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pour « Stephanie des horts ».
Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places, et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, conseiller des finances, et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 1
H.-A.. Rédacteur L'Escrinier
Hachette BNF
16,50 €
Thèse de doctorat. De la Délégation des actes de l'instruction criminelle, et des commissions rogatoires, en droit pénal. Faculté de droit de Lyon
Maurice Deis
Hachette BNF
22,00 €
Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, Analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariage
Guillaume-Jean Favard de Langlade
Hachette BNF
32,50 €
Thèse pour la licence. Droit français. Contrat de mariage. Code d'instruction criminelle, De la Réhabilitation des condamnés. Code de procédure. Des Demandes en distraction d'objets
Jules-Adrien Viguier
Hachette BNF
9,50 €
Code des débitants de boissons, à l'usage des limonadiers, cabaretiers, cafetiers, maîtres d'hôtels, aubergistes, gérants de cercles, logeurs, restaurateurs, marchands de vins
Camille Philippe Dayre de Mailhol
Hachette BNF
16,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats ou obligations conventionnelles. Code de procédure, Du Désaveu. Code de commerce. Des Faillites. Faculte de droit de Toulouse
Henry-François Dufaur
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Effet des conventions. Code de commerce. Des Livres de commerce, Droit administratif. Développer les attributions du pouvoir exécutif pur
Justin Vivier
Hachette BNF
9,50 €