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pour « Les Max et Lili ».
Mémoire pour Pierre de Barbot de Plaine-Selve et Jean-Baptiste de Barhot de Larcis, contre M. l'inspecteur général du domaine et les habitants de Saint-Martin de Mazerac
Belloumeau
Hachette BNF
18,00 €
Déclaration que toutes les espèces d'or et d'argent, tant de France qu'estrangères, soit de poids, ou légères, à la réserve des louis d'or et d'argent, escus d'or, sont descriées
France
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-6, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
E Dautreville
Hachette BNF
11,50 €
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, Interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI
Jean-Jacques Régis de Cambacérès
Hachette BNF
9,50 €
Le Tarif général et raisonné des notaires. Principes et mode de rémunération des actes notariés, sur la procédure du tarif, les réformes qu'il y aurait lieu d'apporter à la législation actuelle
Albert Amiaud
Hachette BNF
51,00 €
Sur le projet de loi, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil, relatifs à la vente et au partage amiables des biens de mineurs et des autres personnes incapables
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
100 questions en droit civil et procédure civile - 3e ed.
Jean-Luc Goascoz
Sirey
3,50 €
Précis de droit pénal et de procédure pénale
Frédéric Debove, François Falletti, Iris Pons
Presses universitaires de France
59,00 €