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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Traité du droit de lods et ventes, selon le droit commun du royaume. Tome 1, tant des pays de coutume que des pays de droit écrit
Benoît-Léon Molières-Fonmaur
Hachette BNF
26,00 €
Questions notables et maximes du droit , tirées de l'usage des textes, du sentiment des docteurs, et de la jurisprudence des arrêts
COLLECTIF
Hachette BNF
30,00 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
33,40 €
Pratique du service du conducteur des ponts et chaussées, manuel, Connaissances administratives exigées par le dernier programme d'admission, 9 mars 1874
Amédée Léger
Hachette BNF
18,00 €
Observations sur les résultats possibles du projet de loi relatif au mode de paiement, du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €
Du recours soit de l'assureur, soit de l'assuré contre le tiers, qui, par sa faute, a amené la réalisation du risque prévu au contrat d'assurance
Henri Capitant
Hachette BNF
9,50 €
Manuel de législation industrielle, rédigé d'après les programmes des Facultés de droit, et ceux du concours pour l'inspection du travail, avec le texte des lois ouvrières
Henry Ferrette
Hachette BNF
33,00 €