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pour « plenel pour les musulmans ».
Essai sur les justices foncières étudiées principalement dans le Nord de la France : thèse pour, le doctorat
Paul Rogier
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Défendre l'humanité en protégeant son patrimoine. Volume 47, Un nouveau mandat pour les opérations de paix onusiennes
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Des Vices de la législation spéciale proposée par le gouvernement, pour les journaux et brochures semi-périodiques
THIESSE-L
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Règlement du 25 novembre 1760 pour la levée des recrues, ordonnée par le Roi, dans les différentes provinces du Royaume
Louis XV
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Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume, pour l'instruction des matieres civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV
Jacques Gauret
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Édit du roi de février 1763, portant reglemens pour les colléges, qui ne dépendent pas des Universités
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Les Conventions internationales pour la protection de la propriété littéraire et artistique, et des droits de l'auteur
Alfred Germond de Lavigne
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Projets de lois d'impôt de réserve pour les bras sans travail, associant l'État au peuple, le peuple à l'État
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