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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes auxiliaires, de Sa Majesté Trés Chrêtienne et celle des alliez
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict pour la vente et aliénation à faculté de rachapt perpétuel, de tous les greffes tant civils, que criminels, des présentations, petits sceaux, affirmations et insinuations
France
Hachette BNF
9,50 €
Les sociétés réunies de Thivencelles, Fresnes-midi et Saint-Aybert, appelantes, contre la Comp. d'Anzin, intimée. Cour d'appel de Douai, 1ère chambre, 25 juin 1849
F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez
Hachette BNF
11,00 €
Observations sur les résultats possibles du projet de loi relatif au mode de paiement, du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €
Le droit commercial chez les Romains en droit romain, suivi de Bertrand d'Argentré, ses doctrines juridiques et leur influence en droit français
Charles de La Lande de Calan
Hachette BNF
18,50 €
Barreau de Lyon. Le Code civil et les auteurs dramatiques contemporains, discours, Rentrée de la conférence des avocats stagiaires, dans sa séance du 10 décembre 1888
Léon Frérot
Hachette BNF
10,90 €
Commentaire pratique de la procédure instituée par la loi du 9 avril 1898, sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Charles Fleury
Hachette BNF
9,50 €
La Question des fabriques. Ligne de conduite à tenir par les trésoriers de fabrique, Adhésion du comité des jurisconsultes catholiques de Paris. Projet de pétition
Jules Jamet
Hachette BNF
9,50 €