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pour « Stephanie des horts ».
Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement, Répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales
Vaudoré
Hachette BNF
30,50 €
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État, 1875-1883
Arthur Marais de Beauchamp
Hachette BNF
47,00 €
Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, Partie 1, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres
Teste-Lebeau
Hachette BNF
30,00 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904, Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Des sociétés commerciales, législation française comparée aux législations des nations de l'Europe, Commentaires sur la loi du 17 juillet 1856, relative aux sociétés en commandite par actions
FOUREIX-M
Hachette BNF
27,00 €
Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : Des Fidéicommis. Droit français :, Des Contre-lettres. Thèse pour le doctorat, L'acte public sera soutenu le 30 juin
Baur
Hachette BNF
18,50 €
Arrêts notables du Parlement de Tolose recueillis des mémoires et observations forenses, de messire Bernard de La Roche-Flavin, Nouvelle édition, augmentée des observations
Bernard de La Roche-Flavin
Hachette BNF
37,00 €
De l'Inscription d'office à prendre lors de la transcription des actes d'acquisition, par les communes de parcelles pour l'établissement ou le redressement des chemins vicinaux
Edgar Trigant-Geneste
Hachette BNF
9,50 €