Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « la conjuration des imbéciles ».
Du cumul des deux quotités. De la nature et de l'étendue des droits de l'héritier donataire, en avancement d'hoirie, qui a renoncé à la succession sur les biens qui lui ont été donnés
Alphonse Bloch
Hachette BNF
10,90 €
Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil
Louis-Barnabé Cotelle
Hachette BNF
30,50 €
Le Tarif général et raisonné des notaires. Principes et mode de rémunération des actes notariés, sur la procédure du tarif, les réformes qu'il y aurait lieu d'apporter à la législation actuelle
Albert Amiaud
Hachette BNF
51,00 €
Code des chemins vicinaux ... précédé d'un exposé des principes de la matière, renvoi aux lois et ordonnances et série de questions élevées sur la loi du 28 juillet 1824
COLLECTIF
Hachette BNF
30,00 €
Exécution des marchés publics, Mise en oeuvre administrative et financière
Fabien Serr, Benjamin Martinez
Le Moniteur
55,00 €
Le code des curiosités juridiques, 2. Lois insolites et autres perles du droit français
Raphaël Costa, Théo Renaudie
Enrick B. Éditions
26,90 €
Actes passés à un congrès des Etats-Unis de l'Amérique, commencé & tenu dans la ville, de New-York le mercredi 4 mars en l'année 1789, et la treizième de l'indépendance des Etats-Unis
Hilaire-Joseph-Hubert de Matigny
Hachette BNF
22,50 €
Code des chemins vicinaux précédé d'un exposé des principes de la matière, avec renvoi aux lois et ordonnances, une série de questions élevées sur la loi du 28 juillet 1824
XXX
Hachette BNF
30,00 €