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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Des Rapports du sacerdoce avec l'autorité civile, à travers les âges et jusqu'à nos jours, au point de vue légal. Tome 2
César-Auguste Horoy
Hachette BNF
33,40 €
Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières. Tome 2,Partie 3, IN-Z, de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives e
Fleurigeon
Hachette BNF
26,00 €
Régime hypothécaire : modifications à apporter au point de vue des hypothèques, légales et des hypothèques judiciaires,de la transcription obligée de toutes les transmissions
Dupray
Hachette BNF
13,90 €
Chambre de commerce d'Amiens. Projet de loi portant modification à la législation sur les protêts, , rapport présenté par M. Charles Labbé, dans la séance du 1er juillet 1885
Charles Labbé
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur les cas de non-culpabilité et excuses en matière pénale, suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence
Lasserre
Hachette BNF
27,00 €
Mémoire signifié pour les sieurs Genty, Gigot et Mabille, cy-devant interessez dans la ferme, de l'Equivalent de Languedoc, contre le sieur Bourdon Desplanches, aussi cy-devant interessé
Godescart de Lisle
Hachette BNF
9,50 €
Lois des 18 et 19 juillet 1845, relatives au régime des esclaves, introduction de cultivateurs, européens, formation d'établissements agricoles dans les colonies françaises
France
Hachette BNF
49,50 €
Pour la licence de droit. Sur la communauté légale, le billet à ordre et la procédure, devant les tribunaux de commerce. Faculté de droit de Strasbourg
TREITT-N-A
Hachette BNF
9,50 €