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pour « Stephanie des horts ».
Droits et obligations militaires des officiers de réserve et de l'armée territoriale (Éd.1885)
COLLECTIF
Hachette BNF
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Ordonnances des roys de France de la troisième race. Volume 3 (Éd.1732)
France
Hachette BNF
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Traité théorique et pratique des brevets d'invention et de la contrefaçon, (Éd.1889)
Eugène Pouillet
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Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. T15 (Éd.1836)
P.-Antoine Fenet
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Edit d'expulsion des jésuites de tous les etats de la Couronne de Portugal.
Joseph I
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Compétence judiciaire et effets des décisions dans l'Union européenne - 1re ed., Matière civile et commerciale
Danièle Alexandre, André Huet
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Les Cahiers de la justice 1/2020, La prison au-delà des murs
Jean-Louis Gillet, Olivier Leurent
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Choix des causes célèbres jugées dans les tribunaux de Paris, depuis l'origine de la Révolution
C. F. Perlet
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