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pour « les trois petits cochons ».
Les atteintes à l'intégrité des personnes détenues imputables à l'État - 1re ed., Contribution à la théorie des obligations conventionnelles européennes : L'exemple de la France
Anne Simon
Dalloz
65,00 €
Droits des riverains des cours d'eau déclarés flottables, ds les départ. de la Meurthe et des Vosges, par l'ordonnance du 10 juillet 1835
François-J-B Noël
Hachette BNF
9,50 €
Arrest de la Cour de parlement . Portant règlement pour la communauté des maîtres, boulangers de la ville & faubourgs de Paris : et les boulangers forains
FRANCE. PARLEMENT
Hachette BNF
9,50 €
Les Codes criminels interprétés par la jurisprudence et la doctrine. Edition 2, suivi du formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'assises
XXX
Hachette BNF
21,50 €
Les Majorats littéraires, examen d'un projet de loi ayant pour but de créer, au profit des, auteurs, inventeurs et artistes, un monopole perpétuel
Pierre-Joseph Proudhon
Hachette BNF
18,00 €
Droit romain : Essai sur la Gens et les Gentiles à Rome. Droit français : Contribution à l'étude, du droit coutumier lorrain : fiefs, censives, servitudes réelles : Thèse
Victor Riston
Hachette BNF
31,50 €
Jus romanum : de jurejurando sive voluntario, sive necessario, sive judiciali . Droit français :, code civil : effet des privilèges et hypothèques contre les tiers détenteurs
Bouschon
Hachette BNF
9,50 €
Des clauses d'inaliénabilité insérées dans les actes juridiques en dehors des cas prévus par la loi, l'acte public sera soutenu le 27 octobre 1899
Besnus
Hachette BNF
16,50 €