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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile - 1re ed., du Code civil des Français à l'ordonnance du 10 février 2016
Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot
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44,00 €
Le travailleur obligé. Regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié, Regards croisés sur les obligations de l'agent public et du salarié
ZARCA ALEXIS
Dalloz
44,00 €
De l'application du droit commun à la propriété littéraire et artistique. Publication du, comité de l'association pour la défense de la propriété littéraire
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Statuts de la communauté des marchands gantiers-poudriers-parfumeurs de Paris Auxquels, on a joint un recueil d'ordonnances, édits, lettres patentes, déclarations du Roy, arrêts du Conseil
XXX
Hachette BNF
32,00 €
Mémoire pour Joseph Paris du Verney, conseiller-secrétaire du roi, maison, couronne de France, et ses finances, contre monsieur le procureur général.
Cochin
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire sur la loi du 24 juillet 1867 concernant les conseils municipaux, suivi des instructions du ministre de l'intérieur sur les dispositions de cette loi
Wion d Onzy
Hachette BNF
21,50 €
De la puissance paternelle comparativement selon les principes du droit romain, et du droit civil français. Thèse soutenue le jeudi 26 décembre 1839
Prosper Louis Auguste Eschbach
Hachette BNF
9,50 €
Explication de la loi du 23 octobre 1884 sur les ventes judiciaires d'immeubles, comprenant l'instruction de la régie du 3 décembre 1884
BONNET-F
Hachette BNF
9,50 €