Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Thèse de doctorat. Des obligations littérales en droit romain et de la Preuve de la filiation, des enfants naturels en droit français, dissertations. Faculté de droit de Strasbourg
François-Louis Galliard
Hachette BNF
16,00 €
Code du commerce, rapport et discours des orateurs du Tribunat, servant de supplément au procès verbal des séances du corps législatif, septembre 1807
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Déclaration sur l'édict de création et restablissement des officiers de finance triannaux, Roolle faict au Conseil d'Estat des offices triannaux qui ne sont exprimez par l'édict de création
France
Hachette BNF
9,50 €
Table générale et alphabétique des collections d'édits et ordonnances des rois de France. Tome 3, et du Traité de la police
France
Hachette BNF
32,50 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes du Roi du 18 janvier 1752, données à Versailles
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
14,90 €
Le praticien des juges consuls ou Traité de commerce de terre et de mer. Nouvelle édition, A l'usage des marchands, négocians, banquiers, agens de change et gens d'affaire
COLLECTIF
Hachette BNF
40,90 €
Code féodal ou Série des décrets relatifs à la suppression de la féodalité, et au remboursement des droits qui en résulteroient
COLLECTIF
Hachette BNF
18,00 €
Code-manuel du recrutement de l'armée et de la garde nationale mobile, à l'usage des fonctionnaires municipaux et des chefs de famille
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €