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pour « Stephanie des horts ».
Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 2, ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
33,40 €
Code-manuel du recrutement de l'armée, à l'usage des fonctionnaires civils ou militaires et des chefs de famille, loi du 27 juillet 1872
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
De la condition et des droits des enfants naturels, étude de la proposition de loi votée par le Sénat, le 27 juin 1895
Alard
Hachette BNF
19,50 €
Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de Sa Majesté, lesquels ont été enregistrez au Parlement ; ensemble, des arrêts et reglemens de ladite Cour
Louis XV
Hachette BNF
45,00 €
Édict du 27 aoust 1626, création et érection en tiltre d'office héréditaire, en chacune jurisdiction, royale de Bretagne, d'un greffier des insinuations des contracts de ventes, eschanges
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Loi sur la garde nationale des 8 avril, 28 mai et 13 juin 1851, suivie des lois, décrets et articles de lois qui s'y rattachent
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Le droit des gens maritime universel, ou Essai d'un système général des obligations réciproques, de toutes les puissances, relativement à la navigation et au commerce maritimes
Henri Jouffroy
Hachette BNF
27,00 €
Droit romain : des Actions furti et vi bonorum raptorum. Droit français : le Droit des pauvres, de l'impôt sur les billets d'entrée dans les théâtres et autres spectacles publics
Béchet
Hachette BNF
18,00 €