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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Faculté de droit de Toulouse. Donatio mortis causa en droit romain. Le Don manuel en droit français
Tayrac
Hachette BNF
16,50 €
Proposition de loi tendant à préciser le sens des termes origine et provenance en matière de douanes
Chambre de commerce et d'industrie Marseille-Provence
Hachette BNF
9,50 €
Traité historique de la séparation des patrimoines en droit romain, dans l'ancien et dans le nouveau droit français
Dollinger
Hachette BNF
20,00 €
De l'Exécution des jugements étrangers, d'après la jurisprudence française, avec le texte des principaux arrêts et jugements
Charles Lachau
Hachette BNF
21,50 €
Section des piques. Idée sur le mode de la sanction des loix, par un citoyen de cette section
Donatien Alphonse François Sade
Hachette BNF
9,50 €
Note relative à l'application de la loi sur le timbre, en ce qui concerne la comptabilité des Fabriques
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Réquisitoire contre les journaux Le Courrier français, suivie des articles inculpés. Cour royale de Paris, 24 mars 1823
Nicolas-François Bellart
Hachette BNF
16,50 €
Régime des concessions en Annam : arrêté du 7 janvier 1928 de M. le résident supérieur, en Annam...
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €