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pour « Stephanie des horts ».
Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux, avec une introduction auxdites coutumes et des introductions particulières à la tête de chaque titre
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
47,00 €
Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 1
Ferme générale
Hachette BNF
43,00 €
Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance
Victor Foucher
Hachette BNF
36,00 €
Le Président du tribunal civil, répertoire alphabétique, technique et pratique de procédure, et d'administration judiciaire, à l'usage des présidents et juges des tribunaux de première instance
Hippolyte Bourdonnay
Hachette BNF
43,00 €
Us et coutumes de la mer. Tome 2, ou Collection des usages maritimes des peuples de l'antiquité et du moyen âge
Jean-Marie Pardessus
Hachette BNF
33,40 €
Leçons sur la tenue des registres et rédaction des actes de l'état civil, données aux élèves-maîtres, de l'école normale primaire de Douai
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Code d'instruction criminelle annoté : édition de 1832, contenant l'indication des lois, analogues, des arrêts et décisions judiciaires, les discussions sur la loi du 28 avril 1832
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Affaire des bouchers de La Villette contre MM. Waldeck-Rousseau, président du conseil des, ministres, ministre de l'intérieur, Lépine, préfet de police, Chapel et autres, commissaires
Tavernier
Hachette BNF
11,50 €