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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ressort de la cour d'appel de Metz., Prestation du serment des membres des tribunaux civils et de commerce du département des Ardennes
Pierre Grand
Hachette BNF
9,50 €
Mélanges Maurice Verdier : Droit syndical et droits de l'homme à l'aube du XXIème siècle, Droit syndical et droits de l'homme à l'aube du XXIème siècle
Collectif
Dalloz
120,00 €
La lettre du 19 janvier et ses conséquences : lettre du 19 janvier 1867, réglement en matière, d'interpallations, loi sur la presse,
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Contribution à l'étude du jury. De la participation du jury, à l'application de la peine. Faculté de droit de Paris, le 31 mai 1900
BOUGON-A
Hachette BNF
20,50 €
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, et soumis à la sanction du Corps législatif. N°242. Corps législatif, session de 1858
Constant-Jouffroy Duméry
Hachette BNF
18,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 7 juin 1651, portant diminution des droicts des receveurs des consignations, et reglement pour la fonction de leurs charges
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 21 janvier 1896, conservation et comptabilité des titres de rentes des déposants, Ministère du commerce. Direction de la caisse nationale, d'épargne
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €