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pour « le guin langage nuit ».
Édict du roy du 8 janvier 1637, portant le prix que sa Majesté veut que le marc d'or, et d'argent soit vendu par les orfevres, joyaulliers, affineurs et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Histoire de la Novelle 118 dans les pays de droit écrit, depuis Justinien jusqu'en 1789, étude sur le régime des successions au moyen âge dans le midi de la France
Jarriand
Hachette BNF
27,00 €
Le nouveau droit d'acces au credit et a l'assurance des personnes a risque de sante aggrave Traducti, traduction législative de la convention AERAS entrée en vigueur le 6 janvier 2007
José Coelho
LEH éditions
20,00 €
LE RESPECT DE LA DIGNITE HUMAINE DANS LE PROCES PENAL - PRIX DE THESE DE L'UNIVERSITE PANTHEON-ASSAS, PRIX DE THÈSE DE L'UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS II), PRIX DE LA FONDATION PO
Kaltoum Gachi
Librairie générale de droit et de jurisprudence
50,00 €
Observations présentées à la Chambre des Pairs par le conseil des délégués, sur le projet de loi, relatif à la juridiction à laquelle seront soumis, dans les quatre principales colonies françaises..
impr. de Guiraudet et Jouaust
Hachette BNF
9,50 €
Des biens communaux en général et spécialement des parts de marais et portions ménagères, dans le Nord, le Pas-de-Calais et les départements formés par les anciennes provinces de Bourgogne
DALLONGEVILLE-P
Hachette BNF
23,90 €
Voies d'exécution sur les biens des débiteurs dans le droit romain et dans l'ancien droit français, Appendice sur les effets de la saisie arrêt dans le droit actuel. Tome 2
Jules-Édouard Tambour
Hachette BNF
31,50 €
De la représentation dans les successions en droit romain et en droit français : thèse, présentée à la Faculté de droit de Poitiers pour obtenir le grade de docteur le 8 juillet 1870
Alphonse Arnauld
Hachette BNF
16,50 €