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pour « jacques martel voie verne ».
Principes du droit de la nature et des gens. Tome 4
Jean-Jacques Burlamaqui, André Marie Jean Jacques Dupin, Fortunato Bartolomeo De Felice
Hachette BNF
32,50 €
Principes du droit de la nature et des gens. Tome 5
Jean-Jacques Burlamaqui, André Marie Jean Jacques Dupin, Fortunato Bartolomeo De Felice
Hachette BNF
32,00 €
Les rapports entre cours suprêmes et législateurs dans les systèmes constitutionnels de common law, Recherches comparées sur la troisième voie du constitutionnalisme et la protection renouvelée des droits et libertés
Audrey Bachert
Librairie générale de droit et de jurisprudence
60,00 €
Modifications à introduire dans la loi sur la presse contre la fraude et la tromperie commises, par la voie des journaux dans les opérations financières. Pétition au Sénat adressée
Benoît-Martin Sourigues
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour messire Jean-Mathieu Godin et demoiselles J-S et M. Godin, enfants et héritiers, contre messire Jacques Huvet, abbé commendataire de l'abbaye de Notre-Dame de Longues, défendeur
Sylvie Brunet
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour le sieur Jacques-Thomas Trianon, maître traiteur à Paris, tant en son nom de créancier personnel, que comme ayant les droits cédés du sieur Pierre de Riquehem
Mallet, J.-T.. Rédacteur Trianon, de La Ville
Hachette BNF
10,90 €
Code civil 2025 - Jungle
Professeur Charlotte Goldie-Génicon, Sabine Mazeaud-Leveneur, Thomas Piazzon, Professeur Laurent Leveneur (sous dir.), Professeur Jean-Jacques Ansault
LEXISNEXIS
19,90 €
Droit civil - Les obligations Le rapport d'obligation 11ed
Jacques Flour, Éric Savaux, Valerio Forti, Lionel Andreu, Jean-Luc Aubert
Sirey
36,00 €