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pour « Stephanie des horts ».
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil, ordonnances, et règlements émanés du Roi et de son Conseil, sur l'administration des États de Bourgogne. Tome 2
COLLECTIF
Hachette BNF
39,50 €
Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 1, ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
26,50 €
Nouveau manuel des vices rédhibitoires des animaux domestiques. 2e édition, avec leur dénomination et les délais de garantie dans lesquels l'action doit être intentée en France
P.-C. Lavenas
Hachette BNF
24,00 €
Édict portant création en tiltre d'offices formés, de six offices de conseillers de S. M., trésoriers et payeurs héréditaires des gaiges de tous les commissaires des guerres, secrétaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12 des cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
Alexis Garrel, Ministère de la guerre
Hachette BNF
17,50 €
Table alphabétique et chronologique des édits, déclarations et lettres-patentes enregistrés, et des arrêts de réglement et notables rendus au parlement de Bourgogne
COLLECTIF
Hachette BNF
20,00 €
Dissertation pour le doctorat. Des mariages contractés en pays étrangers en droit français, Des risques et périls dans les obligations en droit romain
Armand Galtier de Laroque, Université de Toulouse
Hachette BNF
13,90 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 7 septembre 1750, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €